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Article 2 : Accès au site
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Article 3 : Services proposés
Le site Santé personnelle HBBC propose les services suivants :
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Article 4 : Propriété intellectuelle
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Article 5 : Obligations de l’utilisateur
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Article 6 : Limitation de responsabilité
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Article 9 : Modification des CGU
Santé personnelle HBBC se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Toute modification sera communiquée via le site et entrera en vigueur immédiatement après sa publication.
Article 10 : Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont régies par le droit canadien. En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant de saisir les tribunaux compétents.
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